Recueil des actes administratifs

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Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de l'établissement du Parc national du Mercantour comprenant les arrêtés, les décisions, les délibérations et les autorisations.

 Liens directs :

Les Délibérations du Conseil d'Administration

 

Les délibérations du bureau du Conseil d'Administration

 

Les décisions du Directeur

 Année 2017 :

L'année 2017 comprend 920 décisions à ce jour. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2017.zip (le fichier ZIP comprend 920 décisions en PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif, Mis à jour le 20.11.2017 - 470Mo)

 Année 2016 :

L'année 2016 comprend 921 décisions à ce jour. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2016.zip (le fichier ZIP comprend 921 décisions en PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif ODT, Mis à jour le 05.01.2017 - 372 Mo)

Année 2015 :

L'année 2015 comprend 207 décisions à ce jour. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2015.zip (le fichier ZIP comprend 207 décisions en PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif XLS, Mis à jour le 11.01.2016 - 113 Mo)

Année 2014 :

L'année 2014 comprend 207 décisions à ce jour. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2014.zip (le fichier ZIP comprend 207 PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif XLS, Mis à jour le 13.11.2014 - 145 Mo)

Année 2013 :

L'année 2013 comprend 213 décisions à ce jour. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2013.zip (le fichier ZIP comprend 213 PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif ODS, Mis à jour le 06.01.2014 - 109 Mo)

Année 2012 :

L'année 2012 comprend 198 décisions. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2012.zip (le fichier ZIP comprend 198 PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif XLS, Mis à jour le 04.01.2013 - 51 Mo)

Année 2011 :

L'année 2011 comprend 191 décisions. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2011.zip (le fichier ZIP comprend 191 PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif XLS, publié le 13 janvier 2012)

Année 2010 :

L'année 2010 comprend 220 décisions. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2010.zip (le fichier ZIP comprend 220 PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif XLS, publié le 14 janvier 2011)

Année 2009 :

L'année 2009 comprend 246 décisions. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

  • Decisions-2009.zip (le fichier ZIP comprend 246 PDF ainsi qu'un tableau récapitulatif XLS, publié le 16 janvier 2010)

 

Les Arrêtés du Directeur

 Année 2016 :

L'année 2016 comprend 5 décisions à ce jour. Vous pouvez la télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

Année 2015 :

L'année 2015 comprend 2 décisions à ce jour. Vous pouvez la télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

Année 2014 :

L'année 2014 comprend 3 décisions à ce jour. Vous pouvez la télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

Année 2013 :

L'année 2013 comprend 10 décisions à ce jour. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur les liens ci-dessous :